Informations   Légales

1 • IDENTIFICATION DE L’EDITEUR

Le site Internet www.emmapaulay.fr

est un site édité par Emma PAULAY.

Travailleuse indépendante / BNC / Artiste-Auteur
SIRET : 45325169600044 // N°TVA: FR79453251696

Studio : 15 rue des Cygnes - 17140 Lagord
Téléphone : 06 03 58 10 99
Email : contact@emmapaulay.fr

 
2 •  ACTIVITÉ

Directrice Artistique Freelance

Artiste-Auteur affiliée à la Maison Des Artistes depuis le 8/ 04/ 2004.

N° d'ordre : P399767 // APE : 9003A

3 • IDENTIFICATION DU DIRECTEUR

Nom du directeur de la publication et responsable de la rédaction :

Emma PAULAY

 
4 • PROPRIÉTÉ INTELLECTUELLE

Le Site et les éléments qui le composent peuvent contenir des informations confidentielles ou des informations protégées par la législation sur la propriété intellectuelle ou toute autre loi applicable.

Sauf indication contraire, les droits de propriété intellectuelle sur le contenu sont la propriété exclusive d'Emma PAULAY,
et par extension, de ses commanditaires qui se sont affranchis des droits d'auteur et d'exploitation.

Il est interdit à l’utilisateur de copier, modifier, créer une œuvre dérivée, assembler, décompiler, céder,
sous-licencier ou transférer, de quelque manière que ce soit, tout élément du contenu ou du Site.

 
5 • RESPONSABILITE

Emma PAULAY s’efforce d’assurer au mieux de ses moyens l’exactitude
et la mise à jour des informations publiées sur le Site.
Emma PAULAY se réserve le droit de modifier, à tout moment et sans préavis, le contenu du Site.

Toutefois, elle ne peut garantir l’exactitude, la précision ou l’exhaustivité du contenu disponible
sur le Site et invite l’utilisateur à la contacter directement.

 
6 • CONCEPTION

Le site internet a été réalisé sur la plateforme WIX.com par Emma Paulay.

7 • CREDITS

Texte : Emma PAULAY
© Illustrations : Emma Paulay

© Crédits photos : Emma Paulay / LDD

© Polices typographiques : "Marguerite“ / "Helvetica"

 
8 • HEBERGEMENT

Le Site est hébergé par : OVH, Société par Actions Simplifiée au capital de 10 069 020 €
ayant son siège social au 2 rue Kellermann à Roubaix (59100) FRANCE,
immatriculée sous le numéro 424 761 419 00045 RCS Lille Métropole.
N° TVA : FR 22 424 761 419
Téléphone : +33 (0)9 72 10 10 07

http://www.ovh.com

9 • INFORMATIQUE ET LIBERTÉ

Conformément aux dispositions de la loi n° 78-17 du 6 janvier 1978 modifiée en 2004 relative à l’informatique, aux fichiers et aux libertés, dite Loi Informatique et Liberté, le traitement automatisé des données à caractère personnel (ou données nominatives) réalisé à partir du site internet emmapaulay.fr dans la rubriques "contact" ou le formulaire, par le Studio graphique Emma PAULAY a fait l’objet d’une déclaration préalable auprès de la CNIL (Commission Nationale de l’Informatique et des Libertés) sous le numéro de récépissé : EN COURS.

 
10 • RÈGLEMENT EUROPÉEN

10.1 • Le Studio graphique Emma PAULAY recueille des données à caractère personnel,
notamment via le formulaire de contact du site internet et l'inscription à la newsletter.
Ces données, renseignées par vos soins et enregistrés dans les systèmes d’information du Studio, sont collectées principalement dans un but de communication ou d’information, et sont exclusivement à usage interne.

Certaines de ces données à caractère personnel sont obligatoires pour le traitement de vos demandes et sont conservées tant qu’elles sont nécessaires au traitement de l’objet de leur récolte.

Elles peuvent être utilisées pour vous identifier dans le cadre d’une demande par email. 

Si vous ne souhaitez pas me communiquer ces informations, il me sera impossible de satisfaire votre demande.

- Plus d’informations sur la politique de confidentialité -

 

10.2 • Emma PAULAY s"engage à prendre les mesures physiques, techniques et organisationnelles appropriées pour assurer la sécurité et la confidentialité de vos données à caractère personnel.

Le Studio graphique Emma Paulay ne vend pas et ne loue pas les adresses de messagerie et les informations personnelles de ses clients.

 

10.3 • Conformément aux dispositions du Règlement (UE) 2016/679 du Parlement européen
et du Conseil du 27 avril 2016, vous disposez d’un droit d’accès, de modification, de rectification
et de suppression des données personnelles vous concernant.

Vous pouvez exercer ce droit à tout moment en adressant un courrier à l’adresse suivante :

Studio graphique Emma Paulay

15 rue des Cygnes

17140 Lagord
-
ou par Email à contact@emmapaulay.fr

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Identité visuelle / Logo
Identité corporate globale
Ligne et charte graphique
Territoires visuels

 

 

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